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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Perche agricole
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Le Perche agricole
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Perche agricole
Le Perche agricole, SAS

Numéro de dépôt :
4351456
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2027
Le Perche agricole de Le Perche agricole

Présentation de la marque Le Perche agricole

Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Perche agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Perche agricole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Perche agricole domicilié(e) Hameau Les Souches Les Muids - 28480 - Saint-Denis d'Authou - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 131 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Perche Agricole, M. Benoit Jardin domicilié(e) Hameau les Souches les Muids - 28480 - Saint denis d'Authou - France.

La marque Le Perche agricole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Perche agricole arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

Le Perche agricole a également déposé les autres marques suivantes : By Jardin , Vert By Jardin


Le Perche agricole, SAS - Hameau Les Souches Les Muids - 28480 - Saint-Denis d'Authou - France - SIREN 808131007


Le Perche Agricole, M. Benoit Jardin - Hameau les Souches les Muids - 28480 - Saint denis d'Authou - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Thé ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.